CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Nous avons ajouté ci-dessous notre politique et nos conditions de vente. Vous y trouverez tout ce que vous devez savoir lorsque vous réalisez des achats chez nous.
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PRÉAMBULE
Toute commande validée par le consommateur sur le site Internet www.bleusillon.com implique de fait l'acceptation préalable des présentes conditions générales.
ARTICLE 1 – Bleu Sillon
Bleu Sillon est une marque déposée.
ARTICLE 2 – Les produits
Toutes les créations proposées par Bleu Sillon sont fabriquées, assemblées à la main ou imprimées en France. Les produits proposés sur le site internet ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.
En cas d'indisponibilité d'un produit après validation de votre commande, nous nous engageons à vous contacter dans les 7 jours et à vous indiquer si ce produit sera disponible prochainement ou définitivement en rupture. Dans ce cas, le remboursement se fera avec le même mode de paiement que celui de votre commande.
ARTICLE 3 – Commandes et Modalités de paiement
Lors de la passation de votre commande, vous n’avez pas nécessairement à créer d’espace client, les informations remplies lors de la validation de votre commande seront celles retenues pour l’envoi de votre colis. Après avoir passé commande, Bleu Sillon vous adressera un e-mail de confirmation de commande. Cet accusé de réception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction.
Le règlement de vos commandes se fait exclusivement en euros, par carte bancaire via Stripe.
Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
ARTICLE 4 - Conditions de livraison
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Bleu Sillon ne livre pour l'instant qu'en France métropolitaine.
Vos commandes seront livrées en lettre suivie (format léger) ou colissimo (format lourd) ou en point relais de votre choix via Mondial Relay, sous un délai de 7 à 10 jours ouvrés, à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours de votre commande.
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Bleu Sillon ne peut être tenue responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur (La Poste ou Mondial Relay). Aucun remboursement ne sera alors possible dans ce cas de figure. Notre responsabilité ne saurait pas non plus être engagée en cas de retard ou d'absence de livraison ayant pour origine la transmission d'éléments erronés ou incomplets concernant l'adresse de livraison que vous aurez indiquée.
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Malgré le soin apporté lors de la préparation de vos commandes, il se peut qu'un article soit endommagé, dans ce cas vous disposez d'un jour ouvré pour en avertir Bleu Sillon par mail après réception de l'article et demander une réparation, un échange ou un remboursement. Passé ce délai, Bleu Sillon ne pourra être tenue responsable de l'article défectueux et/ou effectuer un remboursement.
ARTICLE 5 – Conditions de retour
Conformément aux dispositions de l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de réception de votre commande, pour retourner tout article qui ne vous conviendrait pas.
Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires...). Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à créer un échec au droit de rétractation.
Prenez soin de prévenir Bleu Sillon via l'adresse mail bleusillon@gmail.com avant tout retour. Les frais de retour seront à votre charge.
Le remboursement sera effectué dans les 15 jours suivant réception de votre demande.
Exception : par mesure d’hygiène, les boucles d’oreilles portées ne sont ni reprises ni remboursées.
ARTICLE 6 – Données personnelles
Les informations que vous nous communiquez dans le cadre de vos commandes sont à destination unique de Bleu Sillon et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, ainsi que la gestion des stocks sur notre site.
Aucune information bancaire n'est conservée lors de vos commandes.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par Bleu Sillon, en nous écrivant un mail à bleusillon@gmail.com et en justifiant de votre identité.
ARTICLE 7 – Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments, (dessins, modèles, logos, photographies, etc.) figurant sur le site internet www.bleusillon.com sont la propriété exclusive de la marque et ne peuvent être utilisées sans autorisation.
MENTIONS LÉGALES
Le site bleusillon.com héberge les créations de trois micro-entrepreneurs :
Rozenn GOUSSET
44 Quai Malakoff 44000 Nantes
N° de SIRET : 89075344500018
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Clara GOUSSET
3 rue Général de Langle de Cary 56100 Lorient
N° de SIRET : 89265547300015
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Antoine GOUSSET
1 rue de la Ville aux roses 44000 Nantes
N° de SIRET : 89047094100018 .
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Pour plus de renseignements, contactez-nous à l’adresse mail suivante : bleusillon@gmail.fr